Le nouvel accord national qui prendra effet en janvier 2016 inclut un chapitre "démarche qualité" qui prend appui sur la réalisation d'une auto évaluation et d'un plan d'amélioration de la qualité sur la base du référentiel élaboré par la HAS et l'ensemble des organisations représentatives des centres de santé.
Une démarche optionnel et néanmoins nécessaire.
Ce référentiel vise à instaurer ou renforcer une dynamique d’amélioration continue de l’organisation et de la dispensation des soins et services médicaux dans les centres. Elle vise également à contribuer à la reconnaissance de la qualité des prestations en centre de santé, et à la confiance du public.
La construction de cette démarche qualité interne aux centres a nécessité d’établir un référentiel et des conseils de mise en œuvre permettant l’auto-évaluation. Le RNOGCS a bénéficié de l’appui méthodologique et de l’accompagnement de l’Anaes dans un premier temps puis de la HAS dès 2005, comme cela était indiqué dans l’accord national. Pour la HAS, ce travail s’inscrit dans la mission visant au développement de l'évaluation de la qualité de la prise en charge sanitaire de la population par le système de santé
Les choix du référentiel
Le référentiel a vocation à être utilisé par tous les types de centres de santé. Il traite tous les aspects importants de leur activité. Ces aspects concernent directement ou indirectement le service rendu au patient, et plus largement à la population du territoire d’implantation.
Il s’agit d’apprécier la capacité des centres de santé à s’organiser en fonction des besoins et des attentes du patient, en lien avec les autres prestations offertes sur le territoire de santé : accès aux soins, fonctionnement en réseau, caractère global de la prise en charge, etc.
La philosophie et les méthodes de l’amélioration continue, qui représentent un système reconnu de gestion de la qualité, sont prises en compte : le référentiel insiste sur la définition d’une politique qualité (intégrant la gestion des risques), la mise en œuvre d’actions d’amélioration, etc.
La sécurité est une dimension majeure de la qualité des soins et correspond à l’une des attentes principales des patients vis-à-vis du système de santé. Le référentiel détaille certaines bonnes pratiques en matière d’hygiène, de désinfection, et de stérilisation.
